Cadre sur l’utilisation et le développement durable des terres du GTNO

Principes directeurs

Le GTNO compte s’appuyer sur un ensemble de principes pour orienter l’utilisation et de la gestion des terres aux Territoires du Nord-Ouest. Pour réaliser son ambition, le GTNO s’inspirera des principes suivants dans ses décisions sur l’utilisation des terres :

Équilibre et durablité 

Les décisions concernant la gestion des terres reposent sur des valeurs écologiques, sociales, culturelles et économiques en vue d’optimiser les retombées favorables pour les générations actuelles et futures.

Responsabilité et réactivité

Les décisions concernant la gestion des terres sont prises de manière avisée, dans un esprit de gérance environnementale; l’ensemble de la société contribue à maintenir la qualité de l’environnement et l’intégrité écologique. Des décisions à caractère préventif ainsi que des pratiques de gestion exemplaires contribuent à protéger et à préserver l’état, la qualité, la diversité et l’abondance des richesses territoriales. Les décisions et politiques applicables en matière de gestion des terres sont remaniées selon l’information disponible et l’évolution des conditions sur les plans environnemental, économique et social.

Respect

Les décisions concernant la gestion des terres tiennent compte et assurent le respect des droits ancestraux et issus de traités des peuples autochtones, ainsi que des droits légaux et des intérêts de tiers sur les terres.

Pertinence et clairvoyance

Les décisions concernant les terres et les ressources des TNO sont prises majoritairement par les résidents des TNO. Les collectivités et les résidents de toutes les régions ont la chance de s’engager pleinement et de faire valoir leur point de vue quant aux décisions sur l’utilisation du territoire. Les décisions tiennent compte des connaissances traditionnelles, locales et scientifiques.

Coordination et collaboration

L’utilisation, l’aménagement et la gestion des terres relèvent d’une responsabilité commune. Les décisions concernant l’utilisation des terres sont prises de concert avec les ministères pertinents au sein du GTNO ainsi qu’avec toute autre organisation ou agence participant à l’aménagement et à la gestion des terres. Les questions de gestion transfrontière des terres sont examinées par les TNO et les autorités avoisinantes.

Justice et impartialité

Les responsabilités en matière de gérance environnementale et de création de revenus incombent équitablement à toutes les régions des TNO.

Transparence et intendance

La prise de décisions quant à la gestion des terres relève d’un processus clair, transparent, cohérent et ouvertement connu.

Ces principes témoignent de notre engagement qui consiste à administrer l’utilisation des terres en tenant compte de l’environnement, de l’économie et du mode de vie ténois.

En suivant ces principes, le GTNO abordera son travail dans une perspective plus large que s’il s’agissait d’un simple mandat ministériel. Ces principes lui serviront de base pour élaborer des programmes, faire valoir ses positions et prendre des décisions concernant le territoire.