Cadre sur l’utilisation et le développement durable des terres du GTNO

Intérêts relatifs aux terres des TNO

Le GTNO doit veiller à ce que les décisions portant sur l’utilisation, l’aménagement et la gestion des terres reflètent les intérêts et les priorités de tous les résidents des TNO. Selon son ambition et ses principes, le GTNO a formulé un ensemble d’intérêts relatifs aux terres des TNO.

En conjuguant judicieusement ces intérêts, les Ténois profiteront d’un partage équitable des richesses, des possibilités d’emploi et des responsabilités quant à la viabilité environnementale.

La terre nous fait vivre

Aux TNO, la terre est au cœur d’un grand nombre de valeurs spirituelles et culturelles. Elle sert de fondement à plusieurs langues autochtones. C’est sur elle que repose l’économie traditionnelle.

  • Les terres sont gérées de manière à favoriser et à respecter les identités, les activités et les valeurs culturelles propres aux TNO;
  • Des savoirs traditionnels et scientifiques interviennent dans cette gestion;
  • Les biens et services écosystémiques (comme l’air pur et l’eau potable) représentent une importante source de richesse et de bienfaits pour les résidents des TNO;
  • L’exploitation des ressources (flore et faune sauvages et agricoles) s’exerce de manière responsable en vue de favoriser la santé et le bien‐être de tous les résidents des TNO, aujourd’hui et demain;
  • La qualité, la quantité et le débit des eaux sont maintenus dans un souci de durabilité pour favoriser la santé et le bien‐être de tous les résidents des TNO, ainsi que les terres et les animaux.

Nous soutenons la durabilité de la terre

En ce qui a trait aux décisions territoriales, les TNO exercent depuis plusieurs années une gérance environnementale. La santé et la diversité écologique sont des priorités pour le GTNO, comme en témoignent ses programmes de gestion des terres et de gérance de l’environnement.

  • Les terres et leurs ressources sont administrées dans une perspective de durabilité à long terme;
  • Les conditions environnementales sont prises en compte et les terres sont soumises à des mesures de prévention, de surveillance et de mitigation visant à maintenir l’intégrité écologique et la biodiversité;
  • Une gestion évolutive des effets cumulatifs prévaut. Elle s’accompagne d’une surveillance et d’un encadrement strict;
  • Des zones protégées sont délimitées en vue de préserver les valeurs naturelles et culturelles ainsi que la représentation écologique pour les générations actuelles et futures.

La terre procure des avantages et de la richesse

Aux TNO, la terre regorge de ressources naturelles capables de stimuler grandement l’économie. L’exploitation durable de ces ressources est essentielle pour assurer à long terme le développement économique, environnemental, social et culturel des TNO, ainsi que le bien-être de ses résidents. L’exploitation responsable de ces ressources peut engendrer de belles perspectives d’emploi pour les résidents, des occasions favorables pour les entreprises, des revenus contribuant à maintenir une saine situation financière pour le GTNO, ainsi que des programmes et des services publics pour l’ensemble de la population.

  • Les ressources territoriales sont exploitées dans un souci de durabilité économique et de prospérité pour les résidents des TNO;
  • L’utilisation des terres favorise à plus grande échelle l’autosuffisance des TNO, en plus de générer des revenus et des redevances qui aideront à financer les programmes et les services destinés aux Ténois;
  • L’ampleur et l’intensité des activités d’exploitation correspondent à un souci de maximiser les occasions favorables pour les résidents des TNO;
  • Les terres et les infrastructures publiques visent à répondre aux besoins collectifs, régionaux et territoriaux;
  • Les terres sont gérées en vue de créer des occasions d’affaires et d’emploi à long terme pour toutes les générations ténoises;
  • Les profits et les coûts liés à l’utilisation des terres sont répartis équitablement parmi les collectivités et les régions.
  • Chaque région sera autorisée à utiliser les terres de manière équitable et proportionnelle dans un souci combiné de préservation et de développement.

L’utilisation des terres est adéquatement gérée

Tous les résidents des TNO sont concernés par la gestion des terres et l’encadrement des activités qui s’y rattachent. La gestion et l’utilisation des terres passent par des lois, des ententes, des plans régionaux d’aménagement du territoire, des examens réglementaires, la délivrance de permis ainsi que divers programmes et services.

  • Les droits ancestraux, les droits issus de traités et d’autres droits légaux portant sur les terres et les ressources sont reconnus et respectés;
  • Les décisions concernant les terres relèvent d’un processus transparent et responsable, ainsi que d’un véritable engagement envers les résidents des TNO et les parties intéressées. S’il y a lieu, elles reposent sur la consultation et l’accommodement des gouvernements et des associations autochtones;
  • La gestion des terres aux TNO participe d’un régime intégré, où les rôles et les responsabilités sont clairement définis;
  • Les processus réglementaires en place sont clairs, cohérents, opportuns et adéquats;
  • Les processus et les ententes transfrontières favorisent une gestion efficace des terres aux TNO.